Déposée le 13 décembre 2000 par la société ALTA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHICHOULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-03 du 19 janvier 2001.
Le déposant est la société ALTA domicilié(e) Le village - 81470 - MAURENS SCOPONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 657 080 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALTA, e.u.r.l domicilié(e) Le village - 81470 - MAURENS SCOPONT - France.
La marque CHICHOULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHICHOULET est expirée depuis le 13 décembre 2020.
ALTA a également déposé les autres marques suivantes : ALTA , ALTA
ALTA, e.u.r.l - Le village - 81470 - MAURENS SCOPONT - France - SIREN 414657080
ALTA, e.u.r.l - Le village - 81470 - MAURENS SCOPONT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20
Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2010 n°2454743 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-08
Conserve de légumes légumes cuits légumes séchés pois chiches (légumes) conservés cassoulet de pois chiches Grains graines (semences) farine de pois chiche restauration (repas) restaurant.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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